bureau communautaire du 02/12 – Communauté de Communes de Cattenom et Environs

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Bureau communautaire du 2 décembre 2025

Liste des décisions examinées

Lors de la séance du
Bureau communautaire du 02/12

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Décision N°3

Marché installation et maintenance – Contrôle d’accès en déchèteries

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Décision N°5

Marché VICC – Aménagement CTE – Lot N°1

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Décision N°7

Demande de subvention – Renovation du gymnase d’Entrange

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Décision N°9

ACE – Attribution de subvention (SA STPM)

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Décision N°11

Solde de subvention – TC Cattenom

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Décision N°13

Demande de subvention – TC Hettange

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Décision N°15

Demande de subvention – Monsieur Paul Sehet (ESTY)

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Décision N°17

Convention avec le Département de la Moselle – Participation au FSL

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Décision N°4

Entretien et curage des canalisations

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Décision N°6

Acquisition de terrains – Implantation de la future gendarmerie

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Décision N°8

MAV 2026 – Règlement de la manifestation

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Décision N°10

Demande de subvention – Association Les Ptits Loups

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Décision N°12

Demande de subvention – Running Boust

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Décision N°14

Demande de subvention – EHR Cattenom et Environs

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Décision N°16

Remboursement partiel subvention – VCCH, Cyclocross

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