conseil communautaire du 08/04 – Communauté de Communes de Cattenom et Environs

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Conseil communautaire du 8 avril 2025

Liste des délibérations examinées

Lors de la séance du
Conseil communautaire 08/04

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Budget Principal

Compte Administratif – Budget Principal (2024)

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Assainissement non-collectif

Compte Administratif – Assainissement non-collectif (2024)

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Assainissement collectif

Compte Administratif – Assainissement collectif (2024)

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Bois et Énergie

Compte Administratif – Bois et Énergie (2024)

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BS – Budget Principal

Budget Supplémentaire – Budget Principal (2025)

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BS – Assainissement non-collectif

Budget Supplémentaire – Assainissement non-collectif (2025)

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BS – Assainissement collectif

Budget Supplémentaire – Assainissement collectif (2025)

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BS – Bois et Énergie

Budget Supplémentaire – Bois et Énergie (2025)

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Décision N°4

Recomposition du Conseil Communautaire en vue du renouvellement général des conseils municipaux – Accord local 2026

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Décision N°6

Voies dédiées RD653 – Détermination du prix d’achat des terrains et convention de partenariat

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Décision N°16

Vote des taux des taxes directes locales, TEOM, GEMAPI

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Décision N°18

Bilan sur la gestion pluriannuelle des crédits de paiement dans le cadre du régime de la pluri annualité

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Décision N°20

Lancement de la phase opérationnelle du pôle entrepreneurial à Hettange-Grande

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Décision N°22

Attribution de fonds de concours au titre de l’effacement des réseaux aériens sur VIC

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Décision N°5

Avis sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des Gens du voyage

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Décision N°7

Présentation des RAR 2024

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Décision N°17

Reprise et constitution de provisions pour risques et charges

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Décision N°19

SODEVAM – Convention d’Apport en Compte Courant d’Associés

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Décision N°21

Attribution de fonds de concours Environnement et Adaptation au changement climatique

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