conseil communautaire du 24/06 – Communauté de Communes de Cattenom et Environs

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Conseil communautaire du 24 juin 2025

Liste des délibérations examinées

Lors de la séance du
Conseil communautaire 24/06

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Décision N°5

Conventionnement avec le CDG57

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Décision N°7

Bilan – Plan de formation 2024

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Décision N°9

Modification du règlement – Mise en œuvre du schéma cyclable (v. agricole)

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Décision N°11

Fixation de la DSC pour les Communes (2025)

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Décision N°13

Prorogation de 3 mois – Aide vaccination fièvre catarrhale

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Décision N°15

Actualisation des tarifs – Accueil des professionnels en déchèterie

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Décision N°17

Rapport annuel 2024 – Qualité du service public (gestion des déchets)

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Décision N°19

Attribution de FC – ERA sur VIC – Commune de Hettange-Grande

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Décision N°21

Arrêt du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la CCCE

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Décision N°23

Adoption du POSS – Piscine temporaire Cap Vert

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Décision N°6

Modification – Organigramme de la CCCE

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Décision N°8

Rapport Social Unique 2023

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Décision N°10

DM1 – Budget Principal 2025

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Décision N°12

Hébergement insolite Cap Vert – Politique d’accueil touristique

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Décision N°14

Règlement d’attribution : aides à l’amélioration de l’habitat

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Décision N°16

Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés

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Décision N°18

Rapport annuel 2024 –Service assainissement collectif et non collectif

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Décision N°20

Moselle Fibre / CCCE – Déploiement d’un réseau de vidéopro. communautaire

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Décision N°22

Mise à jour du POSS – Espace Aquatique Cap Vert

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Décision N°24

Projet équipement culturel – Attribution du marché public

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